PUA – AUP

(English will follow french version)

Introduction
Cette politique d’utilisation acceptable régit l’utilisation des ordinateurs et des serveurs du réseau de chat de relais Internet de IRCDrama, y compris, mais sans s’y limiter, ses forums de chat, ses pages web et ses services de courrier électronique. En tant qu’utilisateur de ces ressources, vous êtes responsable de la lecture et de la compréhension de ce document. Ce document protège les utilisateurs de IRCDrama, le matériel informatique et les réseaux, et les administrateurs de système.

La connexion au réseau IRC de IRCDrama est un privilège et non un droit. IRCDrama se réserve le droit de refuser l’accès à son réseau sans avertissement préalable et sans être tenu de fournir une raison. Lorsqu’une raison est fournie, cela est fait à la discrétion de IRCDrama.

IRCDrama est un forum non modéré, rendu possible grâce aux dons de ses fournisseurs de services et de son personnel bénévole. En vous connectant à IRCDrama, vous acceptez d’être un invité sur un système privé. Votre privilège d’utilisation est révocable à tout moment pour n’importe quelle raison. En outre, vous acceptez que vous n’avez aucun droit sur les données que vous avez utilisées et qui sont gérées par IRCDrama.

IRCDrama ne contrôle pas/surveille le contenu transmis via ses services et, en tant que tel, ne garantit pas l’exactitude, l’intégrité ou la qualité de ce contenu. Vous comprenez qu’en utilisant IRCDrama, vous pouvez être exposé à un contenu qui est offensant, indécent ou choquant. En aucun cas IRCDrama ne sera responsable de quelque manière que ce soit pour tout contenu, y compris, mais sans s’y limiter, pour toute erreur ou omission dans tout contenu, ou pour toute perte ou dommage de toute sorte encourue à la suite de l’utilisation de tout contenu posté, envoyé par e-mail, transmis ou rendu disponible par IRCDrama.

IRCDrama se réserve le droit de modifier cette PUA et les termes et conditions de service à tout moment sans préavis. Cependant, un avis sera envoyé à la liste de diffusion ircadmin@ircdrama.ca au moins 10 jours avant de telles modifications si possible. La notification est considérée comme donnée lorsqu’elle est envoyée.

La PUA de IRCDrama est en constante révision. Nous prenons en compte les commentaires de nos utilisateurs et de notre personnel expérimenté. Nous modifierons ce document de temps en temps. Vous êtes soumis à la PUA en vigueur au moment où vous utilisez toute ressource/service de IRCDrama, et à chaque révision de la PUA qui entre en vigueur par la suite. Cette version de la PUA de IRCDrama remplace toutes les versions précédentes.

La formation, la construction et la performance de la PUA seront interprétées conformément aux lois du Québec. Si une disposition de la PUA est jugée invalide ou inapplicable, le reste de la PUA restera néanmoins en vigueur. Si une disposition est jugée invalide ou inapplicable en raison de circonstances particulières, elle restera néanmoins pleinement en vigueur dans toutes les autres circonstances.

Droits et responsabilités

Ce réseau peut donner accès à des ressources locales, ainsi que la possibilité de communiquer avec d’autres utilisateurs dans le monde entier. Un tel accès ouvert est un privilège et exige que les utilisateurs individuels agissent de manière responsable. Les utilisateurs doivent respecter les droits des autres utilisateurs, l’intégrité des systèmes et des ressources physiques associées, et observer toutes les lois, réglementations et obligations contractuelles pertinentes. Les informations électroniques étant volatiles et faciles à reproduire, les utilisateurs doivent faire preuve de prudence en reconnaissant et en respectant le travail d’autrui par une stricte adhésion aux accords de licence de logiciels et aux lois sur les droits d’auteur. IRCDrama coopérera ouvertement et pleinement avec tout organisme d’application de la loi dûment autorisé dans ses efforts pour faire respecter ses lois.

En utilisant IRCDrama, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité IRCDrama, ses fournisseurs de ressources, officiers, opérateurs, administrateurs, et autres agents de toute réclamation, frais, dépenses, jugements, causes d’action, honoraires d’avocats, litiges et frais de justice, résultant de l’utilisation par l’abonné des services de IRCDrama de quelque manière que ce soit, que ce soit directement ou indirectement ou par tout acte ou omission.

Vous êtes seul responsable de la connaissance et du respect de toutes les lois, statuts, règles et règlements concernant (1) votre utilisation de tout service IRCDrama, (2) les moyens de communication par lesquels vous connectez votre terminal, ordinateur personnel ou autre appareil aux services IRCDrama ou à tout service fourni à et par IRCDrama, et (3) le serveur local de IRCDrama auquel vous vous connectez comme indiqué ou mentionné dans son Message du Jour (/motd).

Les droits qui vous sont accordés ici ne peuvent pas être transférés, assignés, partagés, vendus ou utilisés par quelqu’un d’autre que vous.

IRCDrama a le droit de supprimer TOUS les fichiers de données, ou toute autre information qui est stockée dans toute base de données opérée par un agent de IRCDrama ou sous les auspices de IRCDrama une fois que l’enregistrement de votre pseudo/canal a été terminé, soit par vous ou par IRCDrama.

Aucune garantie n’est faite par IRCDrama concernant toute information, services ou produits fournis par, en relation avec, ou situés sur les systèmes informatiques possédés par, ou opérés sous les auspices de, IRCDrama ou tout autre service fourni par IRCDrama. IRCDrama décline expressément par la présente toute garantie, y compris mais sans limitation (i) toute garantie quant à la disponibilité, l’exactitude, ou le contenu des informations, produits ou services ; et, (ii) toute garantie de commercialisation ou d’adéquation à un usage particulier.

IRCDrama n’a aucune responsabilité pour les dommages causés ou prétendument causés par tout défaut de performance, erreur, omission, interruption, surtension ou dommage électrique ou interférence, suppression, défaut, retard de fonctionnement ou de transmission, défaillance de la ligne de communication.

Aucun agent, officier ou représentant de IRCDrama n’a l’autorité de lier IRCDrama à une affirmation, une représentation ou une garantie concernant les services fournis par IRCDrama.

Application de la loi

Les infractions mineures à cette politique, lorsqu’elles sont accidentelles, telles que la connexion de plusieurs clients ou les inondations, sont généralement résolues de manière informelle par un opérateur de réseau et peuvent entraîner un retrait temporaire du réseau (/kill) ou être traitées par courrier électronique ou par des discussions et une éducation en ligne.

Les infractions mineures répétées ou les fautes plus graves peuvent entraîner la perte temporaire ou permanente des privilèges d’accès au réseau (k-line) ou la modification de ces privilèges. Les infractions plus graves comprennent, sans s’y limiter, l’utilisation non autorisée de comptes de nickserv/chanserv, les tentatives de vol de mots de passe ou de données, le harcèlement répété ou les comportements menaçants. En outre, le fournisseur de services du contrevenant sera très probablement informé.

Le harcèlement, tel que mentionné ci-dessus, comprend, sans s’y limiter, les éléments suivants:
– Communication répétée non désirée à un utilisateur au-delà de la capacité raisonnablement attendue de cet utilisateur à gérer la situation (par exemple /ignore & /silence).
– L’utilisation de ressources de réseau pour publiquement (visible de l’extérieur d’un canal ; par exemple dans un /topic) antagoniser, diffamer ou rabaisser toute personne.
– La transmission, sans consentement, de l’identification privée/privée d’une personne et/ou d’informations financières. Exemples étant : Nom réel, numéro de téléphone, adresse, numéro de sécurité sociale, numéros de comptes bancaires, numéros de cartes de crédit, etc…
[Note : les canaux structurés pour faciliter le harcèlement comme détaillé ci-dessus sont susceptibles d’être fermés].

A la réception d’une “k-line”, l’utilisateur est informé qu’il n’est plus autorisé à accéder aux systèmes de IRCDrama. Toute tentative de contourner la restriction sera considérée comme une intrusion et fera l’objet de poursuites civiles. L’utilisateur est invité à contacter abuse@ircdrama.ca par e-mail pour faciliter la suppression de la restriction et être à nouveau autorisé à utiliser le système.

IRCDrama s’efforce de permettre à toute personne de pouvoir utiliser ses services de manière libre et non modérée. Toutefois, IRCDrama se réserve le droit de supprimer des utilisateurs de son propre chef, lorsqu’il estime que cela est bénéfique pour la communauté dans son ensemble. Il y a des moments où cela nécessite de restreindre l’accès à tout un fournisseur d’accès à Internet. IRCDrama fera tout son possible pour travailler avec le FAI concerné afin de traquer et de restreindre uniquement les individus fautifs et de permettre à nouveau l’accès à la base d’utilisateurs normale du FAI.

L’échec de IRCDrama à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition de la PUA ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Conduite qui viole cette politique

Définition : Un “compte” concernant n’importe lequel des services de IRCDrama (Nickserv, Chanserv, MemoServ etc) est la donnée dans lesdits services qui est désignée pour un utilisateur spécifique basé sur son surnom et/ou son canal sélectionné. L’accès à un “compte” est dérivé en apparaissant avec une adresse d’utilisateur reconnaissable et/ou en fournissant un mot de passe approprié. Lors de la création d’un compte, l’utilisateur assume l’entière responsabilité de la confidentialité de son compte/mot de passe. Vous êtes responsable de toutes les utilisations de votre compte, que vous les ayez ou non effectivement ou expressément autorisées.

Les comportements qui enfreignent cette politique comprennent, sans s’y limiter, les activités figurant dans la liste suivante.

Accès non autorisé à un compte nickserv/chanserv.
Utilisation de IRCDrama pour obtenir un accès non autorisé à tout système informatique.
Connexion de serveurs non autorisés au réseau.
Tentatives non autorisées de contourner les systèmes de protection des données ou de découvrir des failles de sécurité. Cela inclut la création et/ou l’exécution de programmes conçus pour identifier les failles de sécurité et/ou décrypter des données intentionnellement sécurisées.
L’exécution, consciente ou non, d’un acte qui interférera avec le fonctionnement normal des ordinateurs, des serveurs ou des processus sur IRCDrama.
Exécuter sciemment ou par négligence un programme susceptible d’endommager ou de placer une charge excessive sur un serveur ou le réseau. Cela inclut, mais n’est pas limité à, des invitations de masse, des messages de masse, et des programmes connus sous le nom de floodbots et clonebots.
La connexion d’un client automatisé (bot, fserv, etc.) à un serveur IRCDrama sans autorisation préalable de l’administration de ce serveur.
Utiliser les ressources de IRCDrama pour une activité commerciale, telle que la publicité ou la vente d’un produit, dans un but de gain financier, sans autorisation préalable de l’administration de IRCDrama.
Falsifier l’identité d’un utilisateur ou d’une machine dans une communication électronique.
Afficher des images ou des textes obscènes, obscènes ou sexuellement harcelants sur une chaîne publique sans l’accord préalable des opérateurs de la chaîne.
Répéter ou transmettre intentionnellement du matériel de manière rapide produisant l’effet de harceler un utilisateur en l'”inondant”.
Tenter de surveiller ou d’altérer les communications électroniques d’un autre utilisateur, ou de lire, copier, modifier ou supprimer toute partie du compte nickserv/chanserv/memoserv d’un autre utilisateur sans l’accord explicite du propriétaire.
L’utilisation d’un canal dans le but principal de faciliter le transfert de fichiers.

Informations complémentaires

Pour de plus amples informations sur le contenu de ce document, veuillez contacter ircadmin@ircdrama.ca ou, pendant votre visite, /join #help et demandez à être contacté par un administrateur de IRCDrama.

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Introduction

This Acceptable Use Policy governs the use of computers and servers on the IRCDrama Internet Relay Chat Network, including but not limited to, its chat forums, web pages, and e-mail services. As a user of these resources, you are responsible for reading and understanding this document. This document protects the users of IRCDrama, computing hardware and networks, and system administrators.

Connection to the IRCDrama IRC network is a privilege, not a right. IRCDrama reserves the right to deny access to its network without advanced warning and without being under any obligation to provide a reason. Where a reason is provided, it is done so at the discretion of IRCDrama.

IRCDrama is an unmoderated forum made possible by the donations of its service providers and volunteer staff. By connecting to IRCDrama you accept that you are a guest on a private system. Your privilege of use is revokable at any time for any reason. Further you accept that you have no claim to any data maintained by IRCDrama that you have used.

IRCDrama does not control/monitor the content transmitted via its services and, as such, does not guarantee the accuracy, integrity or quality of such content. You understand that by using IRCDrama, you may be exposed to content that is offensive, indecent or objectionable. Under no circumstances will IRCDrama be liable in any way for any content, including, but not limited to, for any errors or omissions in any content, or for any loss or damage of any kind incurred as a result of the use of any content posted, emailed, transmitted or otherwise made available via IRCDrama.

IRCDrama reserves the right to alter this AUP and any terms and conditions of service at any time without prior notice. However, a notice will be sent to the ircadmin@ircdrama.ca mailing list at least 10 days in advance of such changes if possible. Notice is deemed given when sent.

The IRCDrama AUP is under constant review. We consider comments from our users and from experienced staff. We will change this document from time to time. You are subject to the AUP in effect at the time you use any IRCDrama resource/service, and to each revision of the AUP that becomes effective subsequently. This version of the IRCDrama AUP supersedes all earlier versions.

The formation, construction, and performance of the AUP will be construed in accordance with the laws of Quebec. If any provision of the AUP is held invalid or unenforceable, the remainder of the AUP will nevertheless remain in full force and effect. If any provision is held invalid or unenforceable with respect to particular circumstances, it will nevertheless remain in full force and effect in all other circumstances.

Rights and Responsibilities

This network can provide access to resources locally, as well as the ability to communicate with other users worldwide. Such open access is a privilege and requires that individual users act responsibly. Users must respect the rights of other users, respect the integrity of the systems and related physical resources, and observe all relevant laws, regulations, and contractual obligations. Since electronic information is volatile and easily reproduced, users must exercise care in acknowledging and respecting the work of others through strict adherence to software licensing agreements and copyright laws. IRCDrama will openly and fully cooperate with any duly authorized law enforcement agency in their efforts to enforce their laws.

By using IRCDrama, you agree to indemnify and hold harmless IRCDrama, its resource providers, officers, operators, administrators, and other agents from any and all claims, costs, expenses, judgments, causes of action, attorney fees, litigation and court costs, resulting from the subscriber’s use of IRCDrama services in any manner, whether directly or indirectly or by any act or omission.

You are solely responsible for the knowledge of and adherence to any and all laws, statutes, rules and regulations pertaining to (1) your use of any IRCDrama service, (2) the communications means by which you connect your terminal, personal computer or other device to IRCDrama services or to any service provided to and by IRCDrama, and (3) the local IRCDrama server you connect to as stated or referenced to in its Message of the Day (/motd).

Your rights herein granted cannot be transferred, assigned, shared, sold, or used by anyone other than yourself.

IRCDrama has the right to delete ALL data files, or other information that is stored in any database operated by a IRCDrama officer or under the auspices of IRCDrama once your nick/channel’s registration has been terminated, by either you or IRCDrama.

No warranty is made by IRCDrama regarding any information, services or products provided through, in connection with, or located on the computer systems owned by, or operated under the auspices of, IRCDrama or any other services provided by IRCDrama. IRCDrama hereby expressly disclaims any and all warranties, including without limitation (i) any warranties as to the availability, accuracy, or content of information, products, or services; and, (ii) any warranties of merchantabilitiy or fitness for a particular purpose.

IRCDrama shall have no liability for damages caused or allegedly caused by any failure of performance, error, omission, interruption, electrical surge or damage or interference, deletion, defect, delay in operation or transmission, communication line failure.

No agent, officer, or representative of IRCDrama has any authority to bind IRCDrama to any affirmation, representation, or warranty concerning the services provided by IRCDrama.

Enforcement

Minor infractions of this policy, when accidental, such as connecting multiple clients, or flooding, are generally resolved informally by a network operator and may result in temporary removal from the network (/kill) or dealt with through electronic mail or on-line discussion and education.

Repeated minor infractions or misconduct which is more serious may result in the temporary or permanent loss of network access privileges (k-line) or the modification of those privileges. More serious violations include, but are not limited to unauthorized use of nickserv/chanserv accounts, attempts to steal passwords or data, repeated harassment, or threatening behavior. In addition the offender’s service provider will most likely be informed.

Harassment, as mentioned above, shall include, but is not limited to, the following:

– Repeated unwanted communication to a user beyond that user’s reasonably expected ability to deal with the situation (e.g. /ignore & /silence).
– The use of network resources to publicly (viewable from outside a channel; e.g. in a /topic) antagonize, defame, or demean any person.
– Transmitting, without consent, a person’s private/privileged identification and/or financial information. Examples being: Real Name, Phone Number, Address, Social Security Number, Bank Accounts Numbers, Credit Card Numbers, etc …
[Note: Channels structured to facilitate harassment as detailed above are subject to closure.]

Upon receiving a “k-line”, the user is on notice that they are no longer authorized to access IRCDrama’s systems. Any attempt to circumvent the restriction will be considered trespass and subject to civil prosecution. The user is instructed to contact abuse@ircdrama.ca via e-mail to facilitate the removal of the restriction and to once again be authorized to use the system.

IRCDrama endeavors to allow all persons to be able to use its services in a free and unmoderated manner. However, IRCDrama will its right to remove users at its own determination, when it feels that doing so benefits the community as a whole. There are times when accomplishing this requires restricting access to an entire ISP. IRCDrama will make every effort to work with the affected ISP to track down and restrict just the offending individual(s) and once again allow access to the ISP’s normal userbase.

The failure of IRCDrama to exercise or enforce any right or provision of the AUP shall not constitute a waiver of such right or provision.

Conduct Which Violates this Policy

Definition: An “account” with regard to any of IRCDrama’s services (Nickserv, Chanserv, MemoServ etc) is the data within said services that is designated for a specific user based upon their selected nickname and/or channel. Access to an “account” is derived by appearing with a recognizable user address and/or supplying an appropriate password. Upon creating an account, the user assumes full responsibility for the confidentiality of your account/password. You are responsible for all uses of your account, whether or not actually or expressly authorized by you.

Conduct which violates this policy includes, but is not limited to, the activities in the following list.

Unauthorized access of a nickserv/chanserv account.
Using IRCDrama to gain unauthorized access to any computer systems.
Connecting unauthorized servers to the network.
Unauthorized attempts to circumvent data protection schemes or uncover security loopholes. This includes creating and/or running programs that are designed to identify security loopholes and/or decrypt intentionally secure data.
Knowingly or carelessly performing an act that will interfere with the normal operations of computers, servers, or processes on IRCDrama.
Knowingly or carelessly running any program that may damage or place excessive load on a server or the network. This includes, but is not limited to, mass-invites, mass-messages, and programs known as floodbots and clonebots.
Connecting an automated client (bot, fserv, etc..) to a IRCDrama server without prior authorization by that server’s administration.
Using IRCDrama resources for commercial activity, such as advertising or selling a product, for the purpose of financial gain, without prior approval of the IRCDrama administration.
Forging the identity of a user or machine in an electronic communication.
Displaying obscene, lewd, or sexually harassing images or text on a public channel without the prior consent of that channel’s operators.
Intentionally repeating or transmitting material in a rapid manner producing the affect of harassing a user by “flooding” them.
Attempting to monitor or tamper with another user’s electronic communications, or reading, copying, changing, or deleting any part of another user’s nickserv/chanserv/memoserv account without the explicit agreement of the owner.
Using a channel for the primary purpose of facilitating the transfer of files.

Further Information

For further information on anything contained in this document, please contact help@ircdrama.ca or while online, /join #help and ask to be contacted by a IRCDrama administrator.
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